Clauses à cadrer
Durée, territoire, exclusivité, supports, rémunération, reddition, résiliation, garanties et crédits doivent être rédigés selon l'usage réel de la licence.
Preuve de version
Le PDF final et son empreinte permettent de vérifier qu'une version précise du contrat et de ses annexes n'a pas été modifiée après signature.
Licence Sigilair
La licence logicielle Sigilair est une licence standalone auto-hébergée. Elle donne accès au package acheté et au plugin WordPress inclus, selon les conditions précisées dans les CGU.